Autorisation Communes

[Leprofgermi]

Bonsoir à tous et toutes,
Une grande question:
Qui est au courant, et qui pourrait me communiqué le décret ou l'Art de loi qui dit en deux mots ceci: une demande d'autorisation doit être demandée dans toutes les communes ou une randonnée aura lieux.
Ex: ci le départ de cette randonnée part de l'endroit X et arrive à X en passant par Y, Z, W, (YZ et W doivent être d'accord et au courant qu'un organisation ce fera au départ de X). Est-ce exact...en fait j'aimerais le document exact ou est repris cette loi...
Est-ce en rapport au nombre de véhicules... Si plus X alors demandes d'autorisation de toutes les communes de passage, si inférieur à X alors pas de demande sauf l'endroit ou se fera l'organisation...
Bien à vous.
Leprofgermi
RTTA

[Eric15]

Bonsoir à tous et toutes,
Une grande question:
,Est-ce en rapport au nombre de véhicules... Si plus X alors demandes d'autorisation de toutes les communes de passage, si inférieur à X alors pas de demande sauf l'endroit ou se fera l'organisation...
Bien à vous.
Leprofgermi
RTTA

oui mais faut savoir si est la commune d'où tu pars est X
(Ex: ci le départ de cette randonnée part de l'endroit X et arrive à X en passant par Y, Z, W)

alors plus X c'est plus que la commune d'où tu pars et si inférieur à X c'est en dessous de la commune d'où tu pars????




En fait il s'agit surtout d'une réglementation communale et chaque commune réagit différemment.

[Leprofgermi]

Hi,
Merci du renseignement, bien oui je parts de la Commune X...puis je passe vers la Commune Y, puis Z... et je reviens sur X.

Donc ceci est un règlement uniquement Communale si je comprends bien.
Bien à toi.
Merci.