ou puis je rouler en belgique: question si souvent évoquée sans réponse claire...
en toute impunitée: terrain privé, chemin de traverse marquée au sol par le passage régulier de véhicule à moteur (2 bandes pour les voitures, 1 pour les motos)
avec autorisation personelle, tout bois privé, tous chemins de traverses passant dans un secteur boisé sans dimension présise (1-2-3 rangées d'arbres) d'une longueur de moins de 100m à traverser
interdite purement et simplement: tout autre passage en bois, foret, sous bois...
Qui verbalise:
propriété privé: police fédérale ou locale
bois: eaux et forets si personnel assermenté sinon l'employer devra appeler la police locale ou fédérale.
chemin de traverse (champètre): police locale et fédérale)
Le prix:
pour une première fois:
chemin de traverse : 50 euros + amende administrative de 17 euros
foret-bois-sousbois sur chemin principaux: 125 euro
foret-bois-sousbois hors chemin principaux: 125 euro + réaffectation des lieux suivant valeur tribunal...
propriété privé: aucune, uniquement l'expusion sauf plainte du propriétaire d'ou réaffectation des lieux valeur tribunal
valeur tribunal= valeur constitutionnel convertie en euro loi de 1870 soit environ 1 euro à 10 euros
si réssidive: valeur tribunal pénal: amende normale+ réaffectation+ sanction
sanction: travaux d'intéret généraux, prison, ....
ATTENTION les braconneurs n'entre pas dans ce volet pénal pour eux, c'est bien pire.....
alors attention aux chemins emprunté
RESPONSABILITE:
tout un chacun sauf en balade road book ou ne figure aucune mention d'attention....
bien à vous
voir le site de la région wallonne pour plus d'info et /ou votre commune
ou puis je rouler en belgique...officiel
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philippe vrv
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