Les taxes dans notre beau pays

Du bon et du moins bon, tout est accepté tant que l'on parle de la pratique du 4x4.
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icer
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Message par icer »

Yop,

a part a mant pas encore d'actualité en ce qui concerne les possesseurs de plaque européenne.

il y a en effet le changement de plaque volontaire ou lors d'un achat d'une autre voiture ET que nous possédons encore les ancienne plaque. Plaque qui seront changer automatiquement lors de l'immatriculation de celui ci.

texte de loi extrait du service public fédéral et finance Immatriculation et impôts : et dans mon cas déjà possesseur de plaque européenne

si je change de véhicule, mais en gardant mon numéro de plaque européen ?

Le certificat d'immatriculation (la carte rose) doit toujours suivre le véhicule.

Si vous changez de véhicule, mais en gardant votre numéro de plaque, vous avez un délai de 4 mois pour immatriculer auprès de la Direction de l'Immatriculation des Véhicules (DIV) un nouveau véhicule avec le même numéro de plaque.

La taxe de circulation cessera d'être due pour votre ancien véhicule. L'éventuel montant à rembourser viendra automatiquement en déduction des taxes correspondantes qui vous seraient réclamées pour votre nouveau véhicule pour une nouvelle période de 12 mois.

donc dans mon cas je pense pas que je devrais changer de plaque vu que j'ai l'européenne .

ou alors, ont encore changer le système et trop récent pour l'avoir modifié dans leur article que j'ai lu au service public fédéral et finance Immatriculation et impôts
:heu:
peut etre bientot un Isuzu Rodeo 3.0L 2005

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patrol-81
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Message par patrol-81 »

icer a écrit :Yop,

a part a mant pas encore d'actualité en ce qui concerne les possesseurs de plaque européenne.

il y a en effet le changement de plaque volontaire ou lors d'un achat d'une autre voiture ET que nous possédons encore les ancienne plaque. Plaque qui seront changer automatiquement lors de l'immatriculation de celui ci.

texte de loi extrait du service public fédéral et finance Immatriculation et impôts : et dans mon cas déjà possesseur de plaque européenne

si je change de véhicule, mais en gardant mon numéro de plaque européen ?

Le certificat d'immatriculation (la carte rose) doit toujours suivre le véhicule.

Si vous changez de véhicule, mais en gardant votre numéro de plaque, vous avez un délai de 4 mois pour immatriculer auprès de la Direction de l'Immatriculation des Véhicules (DIV) un nouveau véhicule avec le même numéro de plaque.

La taxe de circulation cessera d'être due pour votre ancien véhicule. L'éventuel montant à rembourser viendra automatiquement en déduction des taxes correspondantes qui vous seraient réclamées pour votre nouveau véhicule pour une nouvelle période de 12 mois.

donc dans mon cas je pense pas que je devrais changer de plaque vu que j'ai l'européenne .

ou alors, ont encore changer le système et trop récent pour l'avoir modifié dans leur article que j'ai lu au service public fédéral et finance Immatriculation et impôts
:heu:
non comme je te l'ais dit maintenant a chaque changement de vehicule tu change de n° de plaque que tu ais un N° ou non n'a pas d'importance
en, plus tu n'as pas avantage a aller toi meme a la div car c'est encore plus lent que si ton courtier fait la demande par le net
de toute facon tu recois ta plaque par le facteur et c'est 20€
nissan navara D22
mercedes unimog 404 S de 1962
mercedes unimog U435 . 1300 L de 1983

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macfun
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Message par macfun »

patrol-81 a écrit : de toute facon tu recois ta plaque par le facteur et c'est 20€
30 ...
:evil:

T'es sûr qu'on ne garde pas la plaque européenne de l'ancien véhicule ?
Il n'y a plus de case "plaque existante" sur les nouvelles demandes d'immatriculation ?
en juillet 2012, cette case existait toujours.

Edit : ça semble toujours d'application.
Tu as déjà une plaque européenne ?
Tu la gardes pour le véhicule remplaçant.
Mais je pense que c'est maximum 4 mois pour ré-immatriculer un autre véhicule avec la même plaque.
Grand Che' 3.0CRD '14 pour tracter
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pat32
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Message par pat32 »

Bonsoir,
pour le n° de plaque je ne sais pas, :oops:
par contre je confirme:
un PU est toujours un utilitaire quelques soient le nombre de places,
pas de TMC :lol:
une taxe de circulation annuelle en fonction du poids du véhicule ( pour la plupart des PU européen environs 140Euros)
et enfin je n'ai pas l'impression que l'assurance soit beaucoup plus cher que pour un autre véhicule.:wink:

A+.
Pat
"Dieu est peut-être éternel, mais pas autant que la connerie humaine." Pierre Desproges

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icer
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Message par icer »

Yop,

ben les plaques ancienne oui sont remplacer automatiquement cela été mon cas il y a 1 an quand j'ai racheter la bmw j'ai du rendre mes plaques suite a l'arrivé de la plaque européenne.

maintenant quand ont a déjà la plaque européenne je sais pas si ont dois la rendre a chaque fois que l'ont change de véhicule... je verrai bien ..

j'ai entendu il y a 2 ans je crois, en effet que la plaque suivrais le véhicule tout le long de sa vie ... si vendue 5 fois ben le numéro sera attribué 5 fois a une autre personne. Je pense comme en France!! a confirmé...
mais pour se qui est de la plaque qui suit le véhicule en Belgique j'ai pas plus d'infos

:hello:
peut etre bientot un Isuzu Rodeo 3.0L 2005

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patrol-81
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Message par patrol-81 »

suffit d'aller voir sur le site de la div ou du goca
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icer
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Message par icer »

Hello,,,


et bien s'est justement ... service finance impot mobility que j'ai vus sa...

:mrgreen: :mrgreen:

lien :

http://minfin.fgov.be/portail2/fr/theme ... ration.htm
peut etre bientot un Isuzu Rodeo 3.0L 2005

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philippe vrv
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Message par philippe vrv »

si tu as une nouvelle plaque 1-xxxx et que tu changes de véhicule tu gardes ta plaque 1-xxxxx (je viens de remplacer ma moto et j'ai gardé ma plaque)

si tu as une plaque sans le 1-xxxx tu dois la faire emplacée.


si tu vends ta voiture 1-xxxxx, tu as 4 mois pour en réimmatriculer une autre apres cela tu auras une nouvelle 1-YYYYYY et la 1-XXXXX sera automatiquement radiée et réutilisable après 1000 jours pour qq'un d'autre (soit apres un peu moins de 3 ans)

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philippe vrv
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Message par philippe vrv »

Oubli,

la plaque est "propriété" de la personne physique ou société et non de la voiture

En france ils songent à faire de même car ils ont un problème de limite
une voiture qui est détruite et broyée garde sa plaque dans sa tombe...
ce qui signifie qu'il n'y a jamais la possibilité de réutiliser les plaques....

De plus juridiquement ils auront plus facile à verbaliser car en France si tu est verbalisé et que ton visage n'est pas clairement identifiable, tu peux nier que c'est toi qui roule dedans et point barre... le PV est "perdu"

en belgique aussi tu peux le dire mais la loi verbalisera le propriétaire de la plaque sans se soucier de qui roulait et à toi de justifier et de donner le nom de la personne qui roulait....

Mis à part que si la personne responsable du PV n'accepte pas c'est pour ta pomme... (bon tu perds un pote mais tu dois douiller)

Bref ne prêter jamais vos véhicules....

philippe

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Mc
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Message par Mc »

Voilà, je viens de terminer toutes les démarches pour l'immatriculation et assurance et donc petite nouveauté la nouvelle carte "grise" (jaune et plus rose) qui coûte 26 euros .....

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watadjoun
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Message par watadjoun »

et oui moi aussi j'ai recu mon certifica d'immatriculation par recommander et payer 26€ :cry: :0:

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kayak
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Message par kayak »

Attention que les nouveaux certificats d'immatriculation (les jaunes de 2eme génération) sont en deux parties, un à conserver à la maison et l'autre à mettre dans la voiture. Les deux devant être réunis lors de la vente du véhicule.
Rouler en fonction des capacités de votre ange gardien.
JEEP Wrangler YJ 4.0 HO 1994 +2.5".
ALFA ROMEO 159 1.9 JTD
DACIA Duster 1.5 dci 2008 pour madame

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